Marque expirée - Marque en non vigueur

CELT
CELTIC NUTRITION ANIMALE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97662886
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2017

Présentation de la marque CELT

Déposée le 10 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTIC NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTIC NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Parc d'Activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 260 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELT est expirée depuis le 10 février 2017.

CELTIC NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PROVIBIO , Mozaïc L'Innovation Minérale , P.V.A. , CELTI , J.O. , VITACELTIC , CELTIPIG , CELTIDOG , PHYTEO , SAPLAIT


CELTIC NUTRITION ANIMALE Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Ferchaud - 35320 - CREVIN - France - SIREN 351260773


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 10 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°446505 - Publication au BOPI 2007-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2006 n°2324872 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506358 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Produits vétérinaires; Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.